Mise à jour avec les changements adoptés à Novi-Sad le 01/06/2007

CONVENTION DE L'ASSOCIATION TECHNIQUE
INTERNATIONALE DU BOXER (ATIBOX)

A l'initiative du Boxer-Club de France et en accord avec la Société Centrale Canine, Paris, les représentants des Clubs de Boxers se réunissaient et fondaient en 1950 à Strasbourg l'ATIBOX.Lors de la réunion des Présidents, qui a eu lieu le 03 Avril 1966 à St Louis (F) il a été décidé de conseiller l'acceptation de la Convention proposée lors de la réunion de Commission à Milan le 3/4 Septembre 1966.L'Assemblée Générale exceptionnelle de l'ATIBOX tenue à Francfort-sur-Main le 7 Octobre 1967, relevait que les décisions milanaises étaient prises sans l'accord des différents Clubs de Boxers et n'étaient de ce fait pas valables. Une révision de la Convention a été conseillée.La coordination des propositions des Clubs de Boxers donnait la formule suivante qui a été approuvée par les Clubs de Boxers lors de leur Assemblée Générale arrêtée par le Congrès du 20 Avril 1968 à Vérone, puis modifiée par les Assemblées Générales de l'ATIBOX à Munich le 17/05/1985, à Bâle le 21/06/1986, à Bâle le 26/06/93, le 30/05/98 à St Vulbas (France), à St. Gall(CH) le 26.05.01, le 29/05/2004 à Deurne(NL). Modifiée par l'Assemblée Générale du 01/06/2007 à Novi Sad (Serbie).

ARTICLE 1
DESIGNATION ET SIEGE
Sous la désignation Association Technique Internationale du Boxer (ATIBOX) existe, en respectant les clauses de la F.C.I. (Fédération Cynologique Internationale) une Commission Technique Internationale des Organisations des Clubs d'élevage de boxers de race de chaque pays. L’ATIBOX a un accord de coopération avec la FCI depuis le 19 février 2006. L'ATIBOX a son siège au domicile du Président du moment.

ARTICLE 2
OBJET
L'ATIBOX a pour objet de préserver les intérêts techniques de la race du boxer allemand sur le plan international ; elle soutient dans ce sens l'élevage, l'utilisation et les expositions, ainsi que l'éducation et la recherche, en respectant le standard du pays d'origine comme base.
" Le caractère du boxer est de la plus haute importance et doit faire l'objet de soins attentifs... "
L'ATIBOX est une association idéologique sans but lucratif.

ARTICLE 3
MOYENS
L'ATIBOX s'efforce d'atteindre son objectif mentionné dans l'article 2, entre autres comme suit :
a) Entretien d'un comportement amical et sportif entre les membres.

b) Mise à la mise disposition de Conseillers Techniques (Experts) ou de Conseillers et Commissions des domaines spéciaux.

c) Publication de rapports intéressants de Jury ou d'Experts.

d) Traitement de tout problème concernant le boxer.

e) Organisation de réunions de travail, expositions spéciales et concours d'utilisation pour boxers dans le cadre des Clubs de Boxers nationaux et de leur organisation de tutelle.

f) Recherche canine suite à de nouvelles connaissances spécifiques.

ARTICLE 4
ADMISSION
Toute association d'élevage de boxer de race de toute nation peut devenir membre de l'ATIBOX à condition que leur organisation de tutelle cynologique (l'union des associations des organisations cynologiques du pays) soit affiliée à F.C.I.
La demande d'adhésion est à faire par écrit et à adresser au Président de l'ATIBOX.
L'admission provisoire est décidée par le Comité et demande au moins 2/3 des voix.
L'admission définitive ne peut être prononcée que lors de l' Assemblée Générale de l'ATIBOX.
Il ne peut être admis qu'un seul Club ou Société par pays membre.
Des organisations dissidentes ne sont pas admises.
Obligations des pays membres :
Se conformer aux statuts de la Convention et aux règles complémentaires (expositions d’élevage, concours, etc.) et ne pas s’en écarter sans l’autorisation spéciale du Comité.
La cotisations annuelle est à régler chaque année avant la fin du mois de Février.
Le report annuel doit parvenir au Secrétaire Général avant le 1er Juin de l’année suivante.

ARTICLE 5
DEMISSION
La sortie de l'ATIBOX ne peut se produire qu'à la fin de chaque année sociale (année civile) et doit être signifiée au Président par lettre recommandée au plus tard à la fin du mois de Septembre.

ARTICLE 6
La qualité de membre prend fin au moment,
a) lorsqu'un club n'est plus membre d'une organisation de tutelle affiliée à la F.C.I.,

b) lorsqu'un club est en retard de deux ans pour le paiement de ses cotisations et ce malgré plusieurs rappels,

c) lorsqu'un club n'envoie pas son rapport annuel sur l'élevage et l'utilisation malgré un rappel de l'ATIBOX.
Le club est informé de la cessation de sa qualité de membre par le Président de l'ATIBOX par lettre recommandée.

ARTICLE 7
COTISATION
Les membres paient une cotisation annuelle pour couvrir les frais.
Le montant de cette cotisation est fixé par l'Assemblée Générale de l'ATIBOX.

ARTICLE 8
RESPONSABILITE
Seul le capital se composant des cotisations est garant des obligations de l'ATIBOX. Toute responsabilité individuelle des membres est exclue.

ARTICLE 9
ORGANISATION
L'institution se compose :
a) de l'Assemblée Générale (ATIBOX Hauptversammlung)

b) du Comité (Präsidium)

ARTICLE 10
L'Assemblée Générale de l'ATIBOX
L'organe le plus important de l'ATIBOX en est l'Assemblée Générale.
Celle-ci décide sans appel de toutes questions.
L'Assemblée Générale doit se réunir tous les trois ans, et procédera à l'élection du Comité.

ARTICLE 11
Chaque pays membre peut se faire représenter par une délégation maximale de deux délégués, mais ne dispose que d’une seule voix de vote. Seuls les membres à jour de leurs cotisations pour l'année en cours et l'année précédente (à l'exception des nouveaux membres) et ayant fourni leur rapport annuel obligatoire pour les deux dernières années, auront le droit de voter. La responsabilité de désigner un délégué possédant le droit de vote incombe à chaque organisation du pays respectif.

ARTICLE 12
Une réunion exceptionnelle de l'Assemblée Générale peut être sollicitée à la demande écrite du Comité ou des 2/3 des pays membres auprès du Président.
Elle doit se dérouler au plus tard quatre mois après la demande en un lieu central en Europe désigné par le Président.

ARTICLE 13
La date de l'Assemblée Générale de l'ATIBOX et l'échéance pour l'envoi des propositions de candidatures et de propositions à voter seront annoncées en temps voulu.
L'invitation officielle avec l'ordre du jour ainsi que toutes les propositions doivent être postées 4 semaines au plus tard avant la date de l'Assemblée Générale.

ARTICLE 14
Les élections et votes se déroulent par simple majorité de voix.
En cas d'égalité de voix, c'est la voix du Président qui décide.

ARTICLE 15
Les affaires suivantes sont de la responsabilité de l'Assemblée Générale de l'ATIBOX.
1. Réception du rapport annuel du Président.

2. Rapport annuel du Secrétaire Général.

3. Rapport annuel du Responsable de l'utilisation.

4. Réception de la présentation des comptes du trésorier.

5. Rapport des Commissaires aux comptes.

6. Quitus au Comité.

7. Election du Président, d'un 1er et 2ème Vice-Président, du Secrétaire Général, du Responsable de l'utilisation et du Trésorier, pour une durée de trois ans. Les mandats sont renouvelables. Election pour une durée de trois ans, de deux membres ayant droit de vote issus de pays qui n’ont pas d’autre représentant au Comité. Leur mandat n’est pas renouvelable.

8. Election de deux Commissaires aux comptes.

9. Vote des propositions.

10. Détermination de la date et du lieu des manifestations de l'ATIBOX.

11. Divers

ARTICLE 16
Le Comité se compose du Président, d'un 1er et 2ème Vice-Président , du Secrétaire Général, du Responsable de l'utilisation, du Trésorier et de deux membres ayant droit de vote. Tous les membres du Comité doivent être membres du club de leur pays d’origine. Ce club doit impérativement être membre de l’ATIBOX
Dans le cas d’une carence du Président, le 1er Vice-Président remplira ces fonctions jusqu’aux prochaines élections officielles.

Au terme d'au moins 2 mandats, sur demande du Comité ou des pays membres, les présidents ou vice-présidents peuvent être élus président honoraire par une décision à majorité simple de l'Assemblée Générale. Les présidents honoraires sont membres du Comité, mais uniquement en tant que conseiller.
(Ce dernier alinéa adopté à l’assemblée du 01/06/2007)

ARTICLE 17
Le Comité traitera toute demande et toute question qui n'incombent pas à l'Assemblée Générale.

ARTICLE 18
Le Comité peut faire appel, à la demande du Président, à des Experts et/ou Commissions, permanents ou non. Ceux-ci peuvent assister aux réunions de l'Assemblée Générale en qualité de Conseillers.

ARTICLE 19
Des décisions par consultation écrite peuvent être prises à la majorité des voix parvenues dans un délai de trente jours.

ARTICLE 20
Le Comité est composé du Président, des deux Vice-Présidents, du Secrétaire Général, du Responsable de l’Utilisation, du Trésorier et de deux membres avec droit de vote.

ARTICLE 21
En cas de manquement ou d'infractions graves à l'égard des devoirs de la Convention de l'ATIBOX, chaque membre du Comité peut être suspendu de ses fonctions par décision du Comité prise à la majorité, avec effet immédiat.
Il aura la possibilité de justification lors de l'Assemblée Générale de l'ATIBOX. L'élection partielle ne peut se faire qu'à l'occasion d'une réunion de l'Assemblée Générale (voir articles 10 et 12).

ARTICLE 22
Le Comité aura la responsabilité de la bonne exécution des décisions de l'Assemblée Générale ATIBOX, des arrangements et préparations l'Assemblée Générale de l'ATIBOX ,des réunions du Comité ainsi que les préparations des manifestations de l'ATIBOX.
Le Président a le pouvoir, en cas d'urgence, de prendre des décisions qui incombent aux différents organes. De telles dispositions seront immédiatement signifiées, par écrit, aux organes concernés, pour acceptation, par le Secrétaire Général.

ARTICLE 23
Les révisions de Convention nécessitent, pour leur validation, l'approbation des 2/3 des membres présents.

ARTICLE 24
C'est par un règlement intérieur ou sous forme de décisions particulières que les principes d'applications de la convention par le Comité sont déterminés par la réunion de l'Assemblée Générale de l'ATIBOX avec une majorité qualifiée des 2/3 des suffrages exprimés.

ARTICLE 25
La dissolution éventuelle de l'ATIBOX nécessite l'approbation de ¾ des pays membres. Les excédents nets des cotisations seront distribués au prorata aux Clubs de Boxers ayant réglé leurs cotisations et étant adhérents de l'ATIBOX au moment de l'annulation de celle-ci.